Mairie Bainville-sur-Madon

124 bis Rue Jacques Callot
54 550 BAINVILLE SUR MADON
03.83.47.07.42

Responsable de la publication :

Mr Sébastien MOUGEL

Hébergement :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Traitement des données :

Les données personnelles recueillies au moyen du formulaire, sont destinées au traitement interne de la Mairie.
En aucun cas, elles ne seront communiquées à des tiers.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978,vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour l’exercer, utilisez le formulaire de contact ou adressez-vous à :

Mairie de Bainville sur Madon
124 bis Rue Jacques Callot
54550 BAINVILLE-SUR-MADON
Droit d’auteur :

L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris les documents iconographiques et photographiques.

Dispositions Légales :

Les différents éléments du site Internet (la forme, la mise en page, la structure, les images et illustrations…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image.

Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sans autorisation expresse du directeur de publication.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi .

Cookies

Lors des visites sur ce site, un cookie peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser.